Responsable du traitement
Calamartothèque, association loi 1901, siège social à Sète (Hérault), représentée par sa présidente, Valérie Billet. Contact pour toute question relative à vos données : calamartotheque@gmail.com.
Données collectées
Membres
- Identité et coordonnées : nom, prénom, adresse postale, téléphone, adresse e-mail. Toutes ces informations sont obligatoires pour adhérer.
- Attestation d’assurance responsabilité civile.
- Adhésion : saison, profils (adhérent, professeur), formule, montant et mode de règlement, bulletin signé.
- Prêts : réservations, contrats de prêt, remises et retours d’œuvres, cautions.
- Espace membre : adresse e-mail de connexion et mot de passe, conservé sous forme chiffrée et jamais lisible.
Artistes
- Nom ou nom d’artiste, discipline, site internet, biographie et photographies des œuvres, publiés sur le site.
- Adresse e-mail, strictement privée : elle n’est jamais publiée et sert uniquement aux échanges avec l’association.
Visiteurs
La consultation du site ne nécessite aucun compte. L’hébergeur conserve les journaux techniques (adresse IP, pages demandées) nécessaires à la sécurité du service.
Pourquoi ces données sont utilisées
- Gérer les adhésions et créer l’espace membre (exécution de l’adhésion).
- Organiser les réservations, les prêts et les échanges, établir et transmettre les contrats de prêt (exécution du prêt).
- Contacter les membres et les artistes au sujet de leur adhésion, de leurs prêts et de la vie de l’association.
- Tenir la comptabilité de l’association (obligation légale).
- Assurer la sécurité du site et des comptes (intérêt légitime).
Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins publicitaires.
Qui y a accès
- Les membres du bureau de l’association, seuls habilités à consulter les coordonnées des membres, leurs comptes, leurs réservations, les œuvres empruntées et l’historique des contrats.
- L’artiste concerné, qui reçoit un exemplaire du contrat de prêt de son œuvre, comportant l’identité et les coordonnées de l’emprunteur.
- Les prestataires techniques, uniquement pour faire fonctionner le service : OVH SAS (hébergement du site, en France), Sarty (conception et maintenance du site et de l’outil de gestion) et la messagerie Gmail de Google (envoi des e-mails), avec les garanties prévues par le règlement européen sur la protection des données.
Durée de conservation
- Les données d’un membre et son espace membre sont conservés tant qu’il participe à l’association. Lorsqu’un membre ne participe plus, son espace est supprimé.
- Les contrats de prêt et les documents d’adhésion sont conservés le temps nécessaire au suivi des prêts et au règlement d’un éventuel litige, au plus cinq ans après la fin de l’adhésion.
- Les pièces comptables sont conservées pendant la durée légale de dix ans.
- Les données d’un artiste sont conservées tant que ses œuvres sont présentées par l’association.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à calamartotheque@gmail.com. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Cookies et services tiers
Le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience : aucun consentement n’est donc demandé. Un seul cookie, strictement nécessaire, est déposé lorsque vous vous connectez à votre espace membre, afin de maintenir votre session.
Sur la page d’un échange, la carte de localisation est fournie par OpenStreetMap (OpenStreetMap Foundation, Royaume-Uni) : elle ne se charge que si vous cliquez sur « Afficher la carte », et son affichage transmet alors votre adresse IP à ce service.
Mineurs
L’adhésion, l’espace membre et l’emprunt d’œuvres sont réservés aux personnes majeures.
Sécurité
Le site est accessible uniquement en connexion chiffrée (HTTPS). Les mots de passe sont chiffrés, les liens de création de mot de passe sont personnels et à durée limitée, et l’accès aux données de gestion est réservé aux personnes habilitées.
Voir aussi les conditions d’adhésion et de prêt et les mentions légales.

